L’hiver crypto semble n’en pas finir, et la nouvelle que nous vous communiquons aujourd’hui n’est pas des plus réjouissantes. Joe Biden, le président des États-Unis d’Amérique vient de présenter son plan budgétaire 2024. L’objectif est clair : réduire au maximum les dépenses, à hauteur d’environ 3 000 milliards de dollars sur dix ans. Pour atteindre cet objectif ambitieux, plusieurs mesures ont été annoncées. Comme vous l’imaginez, les investisseur en cryptomonnaies sont évidemment visés par ces mesures.
Les autres mesures comprennent l’augmentation de l’impôt sur les grandes entreprises, l’augmentation de l’impôt sur les grosses fortunes, ou encore la lutte contre la fraude. Comme vous l’imaginez, les mesures sur lesquelles nous allons nous concentrer aujourd’hui sont celles qui concernent la cryptomonnaie, de près comme de loin.
Dans un premier temps, nous parlerons des mesures qui vont impacter les investisseurs en cryptomonnaie américains. Ensuite, nous évoquerons également les mesures qui concernent les mineurs de Bitcoin. Pour finir, nous parlerons de l’impact de ces mesures sur l’avenir de la cryptomonnaie aux États-Unis.
Des taxes plus élevées pour les investisseurs en cryptomonnaies
C’est donc ce jeudi 9 mars 2023 que Joe Biden a annoncé le plan budgétaire des États-Unis pour l’année 2024. Comme mentionné précédemment, ce plan budgétaire va impacter fortement les résidents américains qui investissent dans la cryptomonnaie et les actifs numériques.
La première mesure annoncée pourrait bien être la plus difficile à mettre en place. Il s’agit d’un impôt sur les gains non encore réalisés en cryptomonnaies. L’idée est ici de prélever un impôt sur les plus-values en cryptomonnaie, même lorsque ces dernières n’ont pas encore été converties en monnaie fiduciaire (devise FIAT). Cette proposition est loin d’être nouvelle, mais pourrait être bien difficile à mettre en application. En effet, à quel moment considérer qu’une plus-value a été effectuée, alors que le cours des cryptomonnaies peut chuter aussi vite qu’ils montent ?
Une autre mesure a été annoncée. Cette dernière pourrait refroidir de nombreux investisseurs en cryptomonnaie américains. Cette fois, c’est l’imposition des plus-values en cryptomonnaie qui est ciblé. Alors qu’il est actuellement de 20% aux États-Unis, l’idée serait de le faire passer à 39,8%. Cette valeur est plus élevée qu’en France et que dans la plupart des pays européens.
Application de la Wash-Sale Rule au marché des cryptomonnaies
Biden a également évoqué son souhait d’appliquer la Wash-Sale Rule au marché des cryptomonnaies. Il s’agit d’une règle financière qui ne s’applique jusqu’à présent qu’au marché des actions et des obligations.
Cette règle stipule que, si un investissement est vendu à perte et racheté dans les 30 jours, la perte initiale ne peut pas être déduite à des fins fiscales. Du point de vue des impôts américains, les “wash sales” sont des tentatives de contournement ou de manipulation des lois fiscales. Cette règle vise à empêcher ces tentatives en empêchant les opérateurs de réclamer des déductions fiscales sur ces transactions.
Pour faire simple, l’administration Biden souhaite surveiller de façon accrue les personnes qui cherchent à échapper à l’impôt sur les bénéfices. En fait, cette règle vise à décourager les manipulations de marché à court terme et à garantir que tous les investisseurs paient leur juste part d’impôt sur leurs gains.
Les mineurs de Bitcoin sont également visés
Comme vous le savez, le prix de l’énergie a explosé ces derniers temps. S’il y a une activité qui est consommatrice d’électricité, c’est bien le minage de Bitcoin. Certaines entreprises en ont fait leur spécialité. Ces dernières disposent de véritables fermes de minage de Bitcoin dans des locaux dédiés à cet effet. L’administration Biden entend bien taxer ces entreprises.
Comment ? En faisant payer l’électricité plus cher à ces entreprises. Dans les faits, l’idée serait de surtaxer cette électricité à hauteur de 10% dès 2024. Leur facture devrait augmenter à nouveau en 2025, et encore en 2026. Au bout de ces trois années, l’augmentation totale serait de 30%.
Une fois cette augmentation du coût de l’électricité mise en place, les mineurs de Bitcoin américains perdront grandement en compétitivité. Avec cette mesure, il semblerait que Joe Biden souhaite mettre fin au minage de Bitcoin sur le territoire américain.
Quel sera l’impact de ces mesures pour les investisseurs en crypto américains ?
Si toutes ces mesures sont votées et mises en place, investir en cryptomonnaie deviendra bien moins intéressant aux États-Unis. En effet, les résidents américains deviendrait parmi les plus taxés dans le monde. Leurs plus-values seraient alors fortement amputées, réduisant fortement les bénéfices possibles.
Une question se pose alors : ces mesures ne sont-elles pas trop punitives ? Si les investisseurs américains les voient comme cela, ils risquent de se détourner des cryptomonnaies. Les USA pourraient alors ne pas récolter autant d’argent qu’ils l’espèrent avec cette multitude de taxes. Au final, se tirent-ils une balle dans le pied ?
